D'Encre et de Couleurs

Article rédigé par Edda Charon

Le parcours menant à l’adoption peut être qualifié de magnifique. Pourtant, il est long, fastidieux et semé d’embûches. Les lois encadrant ce projet familial sont très strictes, ce qui ne refroidit aucunement des parents ou des personnes seules souhaitant accueillir un⋅e enfant dans leur demeure. Mais pour quelle raison adopte-t-on et quelles sont les procédures ? C’est ce que nous allons voir ensemble.

L’HISTOIRE DE L’ADOPTION

À ce jour, il n’existe aucune datation exacte de la toute première personne adoptée, et cette méconnaissance est on ne peut plus normale puisqu’il est facile d’émettre l’hypothèse qu’elle existait déjà durant l’ère de nos ancêtres. Mais peut-on vraiment parler d’adoption pour cette époque ? Cette notion même d’adoption telle que nous l’entendons aujourd’hui existait-elle, d’ailleurs ? Écartons la piste de l’adoption à l’époque néandertalienne et avançons plutôt vers l’Antiquité et, plus particulièrement, vers la Rome et la Grèce Antique.

Adopter (en latin « adoptare » ou « ad optare » qui signifie « que choisir ») durant l’Antiquité est quelque chose de courant, mais ne concerne que les adultes. En effet, ces dernier⋅ère⋅s adoptent un autre individu, car iels sont sans descendant masculin et souhaitent transmettre leur patrimoine. Puis, l’adoption est interdite voire disparaît en Europe de l’Ouest à l’époque médiévale.
En effet, les gens de cette ère étaient très réfractaires à l’idée d’accueillir un étranger masculin au sein de leur lignée. Et si l’adoption n’était pas totalement interdite, ne pouvaient adopter que les personnes qui pouvaient donner naissance et qui étaient bien plus âgées que l’adopté. Du côté du Moyen-Orient, l’adoption était interdite par le Coran.

L’adoption réapparaît en France dans le Code civil à partir de 1804 et reprend les bases de l’adoption grecquo-romaine. Aussi, l’adoptant·e était autorisé·e à avoir recours à ce procédé si : 
→ l’adoptant·e a plus de 50 ans et n’a pas de descendants naturels masculins,
→ l’adopté·e est majeur⋅e (25 ans),
→ l’adopté·e a fourni pendant 6 ans des soins ininterrompus,
→ l’adoptant·e lui transmet ses biens et son nom, nom qui devra figurer après celui du père naturel de l’adopté·e.

Ce dernier détail révèle que les adopté·e·s restaient tout de même dans leur famille naturelle, conservaient leur nom de famille d’origine, et gardaient leur droit de succession à leurs parents. De plus, il n’était pas rare que l’adoption s’effectue entre parents ou avec des proches. Aussi, un couple sans enfant pouvait demander à leur frère, à leur sœur ou à un·e ami·e de leur « donner » un⋅e de leurs enfants.
Pendant presque tout le 19è siècle, en France, on ne comptait qu’une centaine de cas d’adoption par an. Par ailleurs, ces adoptant·e·s étaient majoritairement des propriétaires rentiers, des commerçant⋅e⋅s ou encore des membres du travail libéral. Ce fut, d’ailleurs, durant cette période que le « désir d’enfant » devint une expression et que le refus d’accueillir un⋅e étranger⋅e au sein de la lignée s’amenuisa.

La Première Guerre mondiale ayant créée beaucoup d’orphelin·e·s, une loi a été votée en 1923, ce qui permit aux couples plus jeunes d’accéder à ce « désir d’enfant ». En effet, l’âge de l’adoptant·e passe de 50 à 40 ans et l’adopté·e peut être un·e enfant. En 1939, une loi du Code de la famille prévoit aussi qu’un couple marié depuis plus de dix ans, sans enfant, et dont l’un des deux a 35 ans ou plus, peut adopter un·e enfant de moins de 5 ans ayant été abandonné·e ou dont ses parents sont décédés ou inconnus. Cette fois, l’enfant porte le nom du père adoptif. Cette nouvelle forme d’adoption donne naissance, en 1966, à l’adoption plénière.

En 2013, l’adoption est ouverte aux couples de personnes de même sexe.

DEUX TYPES D’ADOPTION

L’ADOPTION SIMPLE

→ L’adopté·e conserve tous ses liens avec sa famille d’origine,
→ L’autorité parentale est totalement et exclusivement donnée au parent adoptif. En cas de PACS, le couple devra également effectuer une déclaration conjointe devant un⋅e directeur⋅ice de greffe de tribunal judiciaire.
— L’adopté·e doit être nourri⋅e par l’adoptant·e. Les parents biologiques peuvent être amenés à devoir nourrir l’adopté·e si l’adoptant·e s’en retrouve incapable, sauf si l’adopté·e est un·e pupille de l’État ou a été pris·e en charge par l’aide sociale.
→ Le nom de l’adoptant·e est ajouté ou remplace celui de l’adopté·e.
→ Il est possible de demander un changement de prénom au juge durant le cours de l’adoption.
→ Pour un·e mineur·e, la nationalité française est donnée seulement si une déclaration de nationalité a été effectuée. Pour un·e majeur·e, l’adopté·e doit demander sa naturalisation pour devenir français·e.
→ L’adopté·e hérite de sa famille biologique et de sa famille adoptive. Iel ne bénéficie pourtant pas des droits de mutation à titre gratuit (« Sommes payées auprès des services fiscaux lors d’un transfert de propriété (pour une vente), ou gratuit (pour une succession ou donation) ») dans sa famille adoptive. Iel est un·e héritier·ère réservataire dans sa famille biologique : la loi lui attribue une part d’héritage minimale (attention, l’adopté·e n’est pas un·e héritier·ère réservataire de ses ascendant⋅e⋅s : parents, grands-parents, etc.).
→ L’adoption peut être révoquée par jugement en cas de motifs graves.

L’ADOPTION PLÉNIÈRE

→ L’adopté·e cesse d’appartenir à sa famille d’origine.
→ L’autorité parentale est totalement et exclusivement donnée au parent adoptif. En cas de PACS, l’autorité parentale est exercée par les deux membres du couple.
→ L’adopté·e doit être nourri⋅e par l’adoptant·e et réciproquement. La famille biologique n’a plus d’obligation sauf en cas d’adoption de l’époux, du pacsé ou du concubin.
→ L’adopté·e prend le nom de l’adoptant·e.
→ Il est possible de demander un changement de prénom au juge durant le cours de l’adoption.
→ L’adopté·e mineur·e devient automatiquement français·e. Iel est considéré·e comme français·e depuis sa naissance (Edda : le site du service public ne fait pas mention de l’adopté·e majeur·e).
→ L’adopté·e hérite de ses parents adoptifs. Iel est autant un·e héritier·ère réservataire et bénéficie des mêmes droits fiscaux qu’un·e enfant biologique. L’adopté·e n’hérite pas de sa famille biologique sauf s’il s’agit de l’époux, du pacsé ou du concubin.
→ L’adoption est irrévocable.

LES DÉMARCHES POUR ADOPTER

Pour commencer à effectuer les démarches, l’adoptant·e doit pouvoir remplir les conditions suivantes : 
→ iel doit avoir au moins 28 ans,
→ les couples mariés doivent avoir au moins deux ans de mariage,
→ avoir un agrément (reconnaissance officielle émanant d’une autorité reconnue) en cours de validité,
→ l’adoptant·e doit être quinze ans plus âgé⋅e que l’adopté·e.

Il est aussi très important que l’adoptant·e se soit impérativement décidé·e sur le fait qu’iel souhaite une adoption simple ou une adoption plénière. Mais pour cela, il faut connaître les différences entre les deux : 
Pour une adoption plénière, l’adopté·e doit remplir ces conditions : 
→ avoir moins de 15 ans,
→ être considéré·e comme adoptable, 
→ la famille adoptante doit avoir préalablement accueilli l’adopté·e pendant 6 mois,
→ si l’adopté·e a plus de 13 ans, iel doit avoir donné son consentement.

Pour une adoption simple, l’adopté·e doit remplir ces conditions : 
→ il n’y a pas de condition d’âge et l’adopté·e peut être majeur·e,
→ si l’enfant est mineur·e, iel doit être adoptable,
→ il n’y a pas d’accueil préalable dans la famille adoptante,
→ si l’adopté·e a plus de 13 ans, iel doit avoir donné son consentement.

En France, le terme « adoptable » signifie que le père, la mère ou le conseil de famille consent à l’adoption. À l’étranger, la loi du pays de l’adopté·e et la loi française doivent pouvoir le permettre (vous pouvez consulter le site de France Diplomatie pour savoir quel pays autorise l’adoption et lequel l’interdit. Prenez cependant note que cette liste est fluctuante).

Ensuite, quand l’adoptant·e souhaite adopter en France ou dans un pays étranger, iel doit obligatoirement passer la première étape de la demande d’agrément auprès du Conseil départemental de son lieu de résidence. Une fois obtenu, l’agrément est valable 5 ans.
Ce n’est qu’après cela que l’adoptant·e peut demander à adopter un·e pupille de l’État et/ou déposer un dossier pour adopter un·e enfant d’un pays étranger.

On décompte environ 1 400 adoptions chaque année en France. En moyenne, il s’écoule environ 3 années entre l’octroiement de l’agrément et l’adoption en cours.

LES EMBÛCHES DE L’ADOPTION

Félicitons l’adoptant·e pour avoir passé toutes ces étapes, mais comme le titre l’indique : la route est encore longue et difficile avant que l’adoption soit pleinement valide. En effet, la majorité des enfants placé⋅e⋅s en famille d’accueil ou en foyer ne sont malheureusement pas adoptables. Cela s’explique par le fait qu’il leur reste une famille biologique ou une mère de naissance, l’espoir que ladite mère puisse récupérer son propre enfant reste présent. Par conséquent, l’enfant grandit la plupart du temps en institution ou en famille d’accueil. Ce n’est que vers ses 15 ans qu’iel devient adoptable (la majorité du temps, iel est d’ailleurs adopté⋅e par sa famille d’accueil).
Heureusement, une loi votée en 2016 autorise un·e enfant entre 4 et 6 ans à être adopté·e plus rapidement dans le cas de « délaissement parental ». Très rare depuis la légalisation de l’IVG, il est aussi possible d’adopter en France des bébés placés sous X.

Aussi, avant la validation finale de l’adoption, il faut 6 mois entre le moment où l’adopté·e se rend chez l’adoptant·e et le moment où l’adoption est finalisée ou non. Ainsi, durant ce laps de temps, il n’est pas impossible que l’adoptant·e se voit interdire l’adoption.

UN REFUS DÉFINITIF

Dans le cas d’une adoption plénière, la prononciation d’un refus d’adoption est irrévocable. Pour une adoption simple, le refus peut être contesté devant un⋅e juge administratif⋅ve. Si l’adoptant·e a voulu adopter un⋅e enfant d’un pays d’Europe ou hors Europe, un refus peut être contesté devant les juridictions administratives, dans un délai de deux mois, par trois recours successifs. Si le refus est maintenu, l’adoptant⋅e a deux mois pour passer en cours d’Appel.
Enfin, lors d’une adoption homoparentale, la Cour Européenne des Droits de l’Homme ne peut refuser l’adoption à cause des préjugés ou des discriminations. Le refus doit uniquement être justifié par des raisons graves et irréfutables. En d’autres termes, les refus d’adoption pour des personnes homosexuelles doivent être exceptionnels.

L’ADOPTION DANS LA LITTÉRATURE

Adapté en film, le roman « La Voleuse de livres » de Markus Zusak relate l’histoire d’une jeune fille orpheline qui se fait adopter par un couple allemand. Cette histoire se déroule durant la Seconde Guerre mondiale. Dans son autobiographie « Shâb ou la nuit », Cécile Ladjali raconte son histoire et son rapport personnel à l’adoption. Le site Babelio propose une liste de romans, de bande dessinés, de mangas où l’adoption y est fait mention ou est le sujet principal. Et puis, il ne faut pas oublier « La Quête d’Ewilan » de Pierre Bottero dont on apprend que son personnage principal a été adopté par un couple avant d’apprendre sa véritable identité.

D’ACCORD, MAIS COMMENT ET POURQUOI L’IMPLANTER DANS MON HISTOIRE ?

De la même manière que nous avons appris que l’adoption – bien que non perçue de la même manière qu’à notre époque – existait déjà durant l’Antiquité (Edda : et pourquoi pas bien avant), il en est de même de l’adoption dans les romans et dans les fictions. Nous l’avons beaucoup dans les romans mêlant réalisme et fantasy. Très souvent, on retrace l’histoire d’un·e adolescent·e à part qui se trouve être l’enfant d’un couple, aussi très souvent royal, issu d’un autre monde, qui a été attaqué et qui a envoyé son bébé dans notre univers pour le mettre en sécurité. Bien qu’il n’y ait pas de mention explicite d’adoption, la question se pose et la théorie se forme. Comment l’enfant a « atterri » dans cette famille ? L’adoption semble être une explication tout à fait plausible.
À quoi ressemblerait l’adoption dans de la science-fiction ou dans un univers médiéval fantasy ? Est-ce que l’auteurice reprendrait les codes de la Rome Antique, médiévale ou contemporaine ? Bien souvent, le personnage principal est adopté pour échapper au ou à la méchant⋅e, mais que se passerait-il s’il était justement adopté par læ méchant⋅e ? Quel impact ça aurait sur l’histoire ? Toutes des questions intéressantes qui méritent d’être posées.

LES SOURCES :

✺ Agnès Fines, « Regard anthropologique et historique sur l’adoption », p. 8 à 19, le 12 mais 2008 [En ligne] Regard anthropologique et historique sur l’adoption | shs.cairn.info [Consulté le 27 décembre 2024]
✺ « Adoption simple et adoption plénière : quelles différences ? », le 05 août 2024 [En ligne] Adoption simple et adoption plénière : quelles différences ? | service-public.fr [Consulté le 27 décembre 2024]
✺ « Adopter un enfant », le 11 juin 2024 [En ligne] Adopter un enfant | solidarites.gouv.fr [Consulté 27 décembre 2024]
✺ « Adoption : la réforme publiée au Journal officiel », le 04 mars 2022 [En ligne] Adoption : la réforme publiée au Journal officiel | sante.gouv.fr [Consulté le 27 décembre 2024]
✺ « Qu’est-ce que l’adoption ? », le 16 février 2021 [En ligne] Qu’est-ce que l’adoption ? | monenfant.fr [Consulté le 27 décembre 2024]
✺ « Le choix du pays d’origine », avril 2024 [En ligne] Le choix du pays d’origine | diplomatie.gouv.fr [Consulté le 27 décembre 2024]
✺ « Comment adopter ? », le 13 mars 2024 [En ligne] Comment adopter ? | adoptionefa.org [Consulté le 27 décembre 2024]
✺ « Agence Française de l’Adoption » [En ligne] Agence Française de l’Adoption | agence-adoption.fr [Consulté le 27 décembre 2024]
✺ « Histoire de l’adoption », le 13 janvier 2014 [En ligne] Histoire de l’adoption | filsantejeunes.com [Consulté le 27 décembre 2024]
✺ « Comment adopter ? Informations pratiques », novembre 2022 [En ligne] Comment adopter ? Informations pratiques | adoptionefa.org [Consulté le 27 décembre 2024]
✺ Marie Lefebvre-Billiez, « Adopter en France, pourquoi est-ce si difficile ? », le 30 septembre 2019 [En ligne] Adopter en France, pourquoi est-ce si difficile ? | reforme.net [Consulté le 27 décembre 2024]
✺ « Âge des adoptants, durée « d’attente »… Les 6 chiffres-clés sur l’adoption en France », le 10 octobre 2019 [En ligne] Âge des adoptants, durée « d’attente »… Les 6 chiffres-clés sur l’adoption en France | rmc.bfmtv.com [Consulté le 27 décembre 2024]
✺ Charlotte Beydon, « Comment adopter un enfant : toutes les étapes détaillées pour une procédure d’adoption en France ou à l’étranger », le 14 mai 2024 [En ligne] Comment adopter un enfant : toutes les étapes détaillées pour une procédure d’adoption en France ou à l’étranger | aide-sociale.fr [Consulté le 27 décembre 2024]